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RC Pro (responsabilité civile professionnelle)

La RC Pro couvre les dommages causés à un client dans le cadre de vos missions. Une assurance souvent exigée par les grands comptes du freelance IT.

2 min de lecturePar ForTeam IT

RC Pro (responsabilité civile professionnelle)

La RC Pro (responsabilité civile professionnelle) est une assurance qui couvre les dommages causés à des tiers, notamment aux clients, dans le cadre de l'activité professionnelle.

En clair

La responsabilité civile professionnelle (RC Pro) est une assurance qui prend en charge les conséquences financières des dommages que vous pourriez causer à un client ou à un tiers dans le cadre de vos missions : erreur, négligence, mauvais conseil, manquement ayant entraîné un préjudice. Elle intervient lorsque votre responsabilité est mise en cause et qu'une réparation est réclamée, en couvrant les frais de défense et, le cas échéant, les indemnités dues. C'est une protection contre les réclamations liées directement à votre prestation, qui peut éviter qu'un litige ne menace l'équilibre financier de votre activité.

Pour un consultant IT freelance

Dans le conseil IT, une erreur de configuration, un retard critique, une perte de données ou une faille de sécurité peuvent engendrer un préjudice important pour un client. La RC Pro couvre ce risque et rassure les donneurs d'ordre sur votre solidité. De nombreux grands comptes l'exigent contractuellement : sans attestation RC Pro à jour, vous pouvez être écarté d'une mission avant même l'entretien, quel que soit votre statut (EURL, SASU, micro-entreprise).

C'est donc moins une option qu'un outil commercial : présenter une RC Pro adaptée au conseil informatique crédibilise votre profil face aux clients exigeants et accélère la contractualisation. Au-delà de l'exigence client, c'est aussi une protection pour vous : un litige, même infondé, génère des frais de défense que l'assurance prend en charge. Pour un indépendant dont le patrimoine n'est pas toujours pleinement isolé de l'activité, cette tranquillité a une vraie valeur.

Points d'attention

Vérifiez que les garanties couvrent réellement votre périmètre d'activité (développement, conseil, infogérance, hébergement, traitement de données) et lisez attentivement les exclusions, qui peuvent réserver de mauvaises surprises. Les montants de garantie et les franchises varient selon les contrats : adaptez-les aux exigences de vos clients, certains imposant un plafond minimal de couverture. Soyez attentif à la gestion dans le temps (déclenchement par le fait dommageable ou par la réclamation) et aux périodes de reprise du passé. Le coût de la RC Pro est une charge professionnelle à intégrer dans votre provision pour charges et à répercuter dans votre TJM.

À ne pas confondre

La RC Pro couvre les dommages causés aux autres, à ne pas confondre avec la prévoyance, qui vous protège vous-même en cas d'arrêt ou d'invalidité, ni avec la mutuelle, qui complète vos frais de santé. Ces trois assurances sont complémentaires et répondent à des risques distincts : l'une protège vos clients, les deux autres vous protègent vous et votre revenu.

ForTeam IT à vos côtés

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